Archives : Téléchargements

Maintien de Monsieur Boucly au poste de deuxième adjoint

Délégation du conseil municipal au maire pour la gestion de la résidence du lavoir

Désignation du correspondant incendie et secours

Modification du règlement de la cantine

Convention avec le CDG17 pour le signalement des actes de violence

Créances éteintes

Emprunt pour l’achat du tracteur

Autorisation rallye d’automne sur la commune

Demande de subventions voirie communale accidentogène

Admission en non valeur

Indemnités des élus

Election du troisième adjoint au maire

Modification du nombre d’adjoints au maire

Modalités de publication des actes

Instauration de la TLPE pour 2023

Adoption de la nomenclature comptable M57 pour le budget 2023

Hausse des provisions sur charges de la résidence du lavoir

Horaires d’été des agents techniques polyvalents

Autorisation de signature pour une convention portant rémunération à un stagiaire d’école

Etude police municipale intercommunale

Alignement et régularisation foncière place de l’église

Vente d’un congélateur à la société La Marennine

Achat de mobilier scolaire à la mairie de Genouillé

Demande de subvention pour le lavoir

Pacte de gouvernance CDC Aunis Sud

Vote du budget primitif 2022

Vote des subventions 2022

Affectation du résultat 2021

Approbation compte administratif 2021

Approbation compte de gestion 2021