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Répartition des sièges au conseil communautaire de la CDC Aunis Sud

10 juillet 2025

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Liste des délibérations du conseil municipal du 7 juillet

10 juillet 2025

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Décision modificative n° 2 du BP 2025

10 juillet 2025

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Modification du RIFSEEP

10 juillet 2025

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Procès verbal du conseil municipal du 26 mai 2025

10 juillet 2025

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Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2025

3 juin 2025

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Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mai 2025

3 juin 2025

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Décision modificative n°1 du BP 2025

3 juin 2025

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Achat toiles d’ombrage pour la cour de l’école

3 juin 2025

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Intégration parcelle A1337 dans le domaine public rue du fief d’oripe

3 juin 2025

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Intégration chemin de la Bourelle dans le domaine public

3 juin 2025

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Achat terrain de voirie A1239 à l’euro symbolique

3 juin 2025

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Règlement intérieur de la salle des associations

3 juin 2025

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Chèque cadeau 2025

3 juin 2025

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Règlement du cimetière

6 mai 2025

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Attribution numéro habitation A520

28 avril 2025

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Demande de subvention au département pour la halle

28 avril 2025

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Tarif des concessions du cimetière

28 avril 2025

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Redevance d’occupation public pour le rallye d’automne

28 avril 2025

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Liste des délibérations du conseil municipal du 24 avril 2024

28 avril 2025

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Procès verbal du conseil municipal du 24 mars 2025

28 avril 2025

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Vote du budget primitif 2025

31 mars 2025

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Vote des subventions 2025

31 mars 2025

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Vote des taxes 2025

31 mars 2025

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Vote de l’affectation du résultat 2024

31 mars 2025

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Approbation du compte administratif 2024

31 mars 2025

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Approbation du compte de gestion 2024

31 mars 2025

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Exonération de taxes foncières pour les meublés de tourisme

31 mars 2025

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Protection sociale complémentaire au 1er janvier 2026

31 mars 2025

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Liste des délibérations du conseil municipal du 24 mars 2025

31 mars 2025

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